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2.  Les traités européens

  1. Les traités originaux
  2. Le traité de Maastricht
  3. Le traité d'Amsterdam
  4. Le traité de Nice
  5. Le traité de Lisbonne: une constitution sans titre
  6. Les traités comme instruments de progrès
  7. Bibliographie sur les traités européens

Les traités sont la source primaire du droit européen et donc la base légale des politiques communes. Les États qui participent à une procédure d'intégration multinationale établissent dans un traité les objectifs qu'ils souhaitent atteindre, les politiques communes qu'ils veulent mettre en œuvre pour parvenir à ces objectifs, la structure et les fonctions des institutions communes, qui devront promulguer et contrôler la législation commune formulée dans le cadre des politiques communes, et les domaines réservés à la coopération de leurs gouvernements [voir la section 1.1.2]. Étant donné que les politiques communes doivent se développer et se multiplier pour mieux servir les besoins et les intérêts changeants des États membres, le traité qui les encadre doit aussi être modifié périodiquement pour permettre à ces États de poursuivre les plus hauts buts qu'ils souhaitent atteindre. Ce type de développement est suivi par les traités européens.

Nous n'allons pas nous attarder sur les traités fondamentaux des Communautés, car nous examinons leurs objectifs et leurs clauses principales dans les chapitres qui suivent en relation avec la base juridique de chaque politique commune. Dans ce chapitre l'accent est mis sur les traités comme instruments du progrès de l'intégration européenne. Nous passons donc simplement en revue les objectifs principaux des traités originaux, ainsi que des traités qui les ont remplacé pour réviser certaines de leurs clauses et pour dresser les plans des étapes plus avancées de la construction européenne.

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Votre carte routière dans le labyrinthe de l'Union européenne.

Basé sur le livre de Nicholas Moussis:
Accès à l'Union européenne: droit, économie, politiques
.



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