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Introduction à l'Europedia

Partie I: Évolution, droit et institutions de la CE/UE

• +  1. L'évolution de l'intégration européenne
  • +  1.1. Le cadre théorique de l'intégration européenne
    • 1.1.1. Un résumé d'importantes théories d'intégration
    • 1.1.2. Une approche empirique de l'intégration multinationale européenne
  • 1.2. Naissance et croissance de la Communauté/Union européenne
  • 1.3. L'attractivité du processus d'intégration
  • 1.4. Principales données concernant l'intégration européenne
  • +  1.5.Perspectives de l'intégration européenne
    • 1.5.1. Le déficit d'information de l'Union européenne
    • 1.5.2. L'absence d'une politique étrangère commune
    • 1.5.3. Pour une véritable politique étrangère et de sécurité commune
    • 1.5.4. Pour une Union politique européenne
    • 1.5.5. Trois cercles concentriques des pays européens
    • 1.5.6. Une Union politique européenne dans le monde
  • 1.6. Bibliographie sur l'intégration européenne et ses perspectives
• +  2. Les traités européens
  • 2.1. Les traités originaux
  • 2.2. Le traité de Maastricht
  • 2.3. Le traité d'Amsterdam
  • 2.4. Le traité de Nice
  • 2.5.Le traité de Lisbonne: une constitution sans titre
  • 2.6. Les traités comme instruments de progrès
  • 2.7. Bibliographie sur les traités européens
• +  3. Le droit et les finances européens
  • 3.1. De la Communauté européenne à l'Union européenne
  • 3.2. Les compétences de l'Union européenne
  • 3.3. L'ordre juridique de l'Union européenne
  • 3.4. Les finances de l'Union européenne
  • 3.5. Bibliographie sur le droit et les finances européens
• +  4. Les institutions européennes
  • +  4.1. Les institutions européennes principales
    • 4.1.1. Le Conseil européen
    • 4.1.2. La Commission européenne
    • 4.1.3. Le Parlement européen
    • 4.1.4. Le Conseil
    • 4.1.5. La Cour de justice
  • +  4.2. Autres institutions et organes consultatifs
    • 4.2.1. La Banque centrale européenne
    • 4.2.2. La Cour des comptes européenne
    • 4.2.3.Le Comité économique et social européen
    • 4.2.4.Le Comité des régions
  • 4.3. La procédure législative de l'UE
  • 4.4. Perspectives de la gouvernance européenne
  • 4.5. Bibliographie sur les institutions européennes

Partie II: Les étapes du processus d'intégration multinationale

• +  5. L'union douanière
  • +  5.1.Échanges intra-européens
    • 5.1.1. L'élimination des barrières douanières aux échanges dans la CE
    • 5.1.2. Élimination des frontières intérieures dans la CE/UE
    • 5.1.3. Législation phytosanitaire et vétérinaire de la CE/UE
    • 5.1.4. Coopération douanière dans la CE/UE
  • +  5.2. Échanges de l'UE avec les pays tiers
    • 5.2.1.Tarif douanier commun de la CE/UE
    • 5.2.2. Économie tarifaire de la CE/UE
    • 5.2.3. Le code des douanes communautaires
  • 5.3. Bilan et perspectives de l'union douanière de la CE/UE
  • 5.4.Bibliographie sur l'union douanière de l'UE
• +  6. Le marché commun de l'UE
  • 6.1. L'achèvement du marché intérieur de la CE
  • +  6.2. Libre circulation des marchandises dans l'UE
    • 6.2.1. Harmonisation des législations dans l'UE
    • 6.2.2. Prévention de nouvelles entraves techniques dans l'UE
    • 6.2.3. Politique commune de normalisation et certification de l'UE
    • 6.2.4. Protection de la propriété intellectuelle et industrielle dans l'UE
  • 6.3. Les marchés publics dans l'UE
  • +  6.4. La libre circulation des travailleurs dans l'UE
    • 6.4.1. Le marché du travail de l'UE
    • 6.4.2. Sécurité sociale et autres mesures pour travailleurs migrants dans l'UE
  • +  6.5. Liberté d'établissement et reconnaissance des qualifications dans l'UE
    • 6.5.1. Droit d'établissement de l'UE
    • 6.5.2. Reconnaissance des qualifications professionnelles dans l'UE
  • +  6.6. Libre prestation des services dans l'UE
    • 6.6.1.Les services banquiers dans l'UE
    • 6.6.2.Le secteur d'assurances dans l'UE
    • 6.6.3. Bourses de valeurs et services financiers dans l'UE
    • 6.6.4. Services d’intérêt général dans l'UE
  • 6.7. Libre circulation des capitaux dans l'UE
  • 6.8. Réseaux transeuropéens
  • 6.9. Bilan et perspectives du marché commun européen
  • 6.10. Bibliographie sur le marché commun
• +  7. Union économique et monétaire
  • 7.1. Le besoin de l'UEM
  • +  7.2. Politique monétaire unique de l'UE
    • 7.2.1. La résolution de 1971
    • 7.2.2. Système monétaire européen
    • 7.2.3. Les phases de l'UEM
    • 7.2.4. L'euro et ses autorités de tutelle
  • +  7.3. La politique économique commune de l'UE
    • 7.3.1. La convergence économique dans l'Union européenne
    • 7.3.2. Discipline budgétaire et monnaie unique
    • 7.3.3. Solidarité financière dans l'UE
    • 7.3.4.L'union bancaire de l'UE
  • 7.4. Bilan et perspectives de l'UEM
  • 7.5. Bibliographie sur l'UEM
• +  8. Vers une union politique en Europe
  • +  8.1.L'espace de liberté, de sécurité et de justice de l'UE
    • 8.1.1. Coopération judiciaire en matière civile dans l'UE
    • 8.1.2. Coopération policière et judiciaire pénale dans l'UE
    • 8.1.3. Traitement commun des citoyens des pays tiers dans l'UE
    • 8.1.4. La lutte contre le terrorisme au sein de l'Union européenne
  • +  8.2. Politique étrangère et de sécurité commune de l'UE
    • 8.2.1. Le cadre institutionnel de la PESC
    • 8.2.2. La prise des décisions dans le domaine de la PESC
    • 8.2.3. Politique de sécurité et de défense commune
  • 8.3.Bilan et perspectives de l'union politique de l'Europe
  • 8.4.Bibliographie sur l'ELSJ et la PESC

Partie III: Politiques concernant les citoyens

• +  9. Les droits et la participation des citoyens dans l'UE
  • 9.1.La citoyenneté de l'Union et ses attributs
  • 9.2. Les droits et les libertés des citoyens de l'UE
  • 9.3.La défense des droits des citoyens de l'UE
  • 9.4.Les réseaux humains et l'intégration multinationale
  • 9.5.Le prétendu déficit démocratique de l'UE
  • 9.6. Bilan et perspectives concernant les droits des citoyens de l'UE
  • 9.7. Bibliographie sur les droits des citoyens de l'UE
• +  10. Politiques de l'information, de l'audiovisuel et de la culture
  • +  10.1. Le déficit d'information de l'Union
    • 10.1.1. Les efforts d'information des institutions européennes
    • 10.1.2. Les défauts des activités d'information actuelles
    • 10.1.3. Le besoin d'une politique commune de la communication
  • 10.2. Politique audiovisuelle européenne
  • 10.3. La politique culturelle de l'UE
  • 10.4. Bilan et perspectives concernant l'information des citoyens de l'UE
  • 10.5. Bibliographie sur l'information, l'audiovisuel et la culture dans l'UE
• +  11. Protection des consommateurs européens
  • 11.1. L'information du consommateur de l'UE
  • 11.2. Protection de la santé et de la sécurité dans l'UE
  • 11.3. Protection des intérêts économiques et juridiques dans l'UE
  • 11.4. Bilan et perspectives concernant la protection des consommateurs de l'UE
  • 11.5. Bibliographie sur la politique des consommateurs de l'UE

Partie IV: Politiques horizontales de l'UE

• +  12. Politique régionale de l'UE
  • +  12.1.Le besoin d’une politique régionale commune
    • 12.1.1. La nomenclature des régions de l'UE
    • 12.1.2.La cohésion économique et sociale de l’Union
  • +  12.2. Coordination des politiques nationales et européennes
    • 12.2.1.Coordination des politiques régionales nationales
    • 12.2.2.Coopération territoriale transfrontalière
    • 12.2.3. Coordination des politiques européennes
  • +  12.3. Coordination des instruments financiers européens
    • 12.3.1.Les objectifs et les ressources des fonds européens
    • 12.3.2.La programmation des opérations des Fonds
    • 12.3.3.Les activités du Fonds européen de développement régional
    • 12.3.4.Aide de préadhésion
  • 12.4. Bilan et perspectives de la politique régionale commune
  • 12.5.Bibliographie sur la politique régionale de l'UE
• +  13. Politiques de progrès social de l'UE
  • 13.1.Raisons de la politique sociale commune
  • 13.2.La cohésion sociale dans l'Union européenne
  • +  13.3.La politique pour l'emploi de l'UE
    • 13.3.1.Équipement institutionnel de la politique de l’emploi de l'UE
    • 13.3.2.La stratégie pour l'emploi de l'Union européenne
    • 13.3.3.Les activités du Fonds social européen
  • +  13.4.Politiques européennes d'éducation, de formation professionnelle et de jeunesse
    • 13.4.1.Les fondements des politiques d'éducation et de formation
    • 13.4.2.Les programmes d'éducation et de formation de l'UE
  • +  13.5.Mesures de l'UE pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
    • 13.5.1.Le dialogue social dans l'UE
    • 13.5.2.Information, consultation et participation des travailleurs
    • 13.5.3.Protection sociale dans l'UE
    • 13.5.4.L'organisation du travail dans l'UE
    • 13.5.5.Égalité des travailleurs masculins et féminins dans l'UE
    • 13.5.6.Lutte de l'UE contre l'exclusion sociale
    • 13.5.7.Sécurité et santé au travail dans l'UE
    • 13.5.8.Protection de la santé publique dans l'UE
  • 13.6.Bilan et perspectives du progrès social dans l'UE
  • 13.7. Bibliographie sur la politique sociale européenne
• +  14. La politique fiscale de l'UE
  • +  14.1.Les raisons de la politique fiscale commune
    • 14.1.1. La neutralité fiscale dans le marché intérieur de l'UE
    • 14.1.2.Fiscalité et conditions de concurrence dans l'UE
  • +  14.2.Harmonisation des impôts indirects dans l'UE
    • 14.2.1.La taxe sur la valeur ajoutée dans l'UE
    • 14.2.2. Les taux de la TVA et l'élimination des frontières fiscales dans l'UE
    • 14.2.3.Droits d'accises dans l'UE
    • 14.2.4.Autres impôts indirects dans l'UE
  • +  14.3. Coordination de l'imposition directe dans l'UE
    • 14.3.1.La fiscalité des entreprises dans l'UE
    • 14.3.2.Lutte contre l'évasion fiscale dans l'UE
  • 14.4.Bilan et perspectives de la politique fiscale de l'UE
  • 14.5. Bibliographie sur la politique fiscale de l'UE
• +  15. La politique de concurrence de l'UE
  • +  15.1.Les raisons de la politique communautaire de la concurrence
    • 15.1.1.Animation de la concurrence dans le grand marché
    • 15.1.2.Réactions négatives à l'intensification de la concurrence dans l'UE
  • +  15.2.Fondements de la politique de concurrence européenne
    • 15.2.1.Réseau européen de la concurrence
    • 15.2.2.Droit européen et droit national de la concurrence
  • +  15.3.Coopérations admises et ententes interdites dans l'UE
    • 15.3.1.La règle "de minimis" concernant les coopérations dans l'UE
    • 15.3.2.Relations contractuelles admises dans l'UE
    • 15.3.3.Exemption des catégories d'accords dans l'UE
    • 15.3.4.Ententes interdites dans l'UE
  • +  15.4.Domination du marché dans l'UE
    • 15.4.1.Prévention de l'exploitation de position dominante dans l'UE
    • 15.4.2.Les concentrations dans le marché unique
  • +  15.5.Contrôle des interventions étatiques dans l'UE
    • 15.5.1.Aides compatibles et incompatibles dans l'UE
    • 15.5.2.Aides générales dans l'UE
    • 15.5.3.Aides sectorielles dans l'UE
    • 15.5.4.Les entreprises publiques dans l'UE
    • 15.5.5.Monopoles nationaux à caractère commercial dans l'UE
  • 15.6.Bilan et perspectives de la politique de concurrence de l'UE
  • 15.7. Bibliographie sur la politique de concurrence de l'UE
• +  16. Politique européenne pour l'environnement
  • 16.1.Les raisons de la politique commune de l'environnement
  • +  16.2.Stratégie européenne pour le développement durable
    • 16.2.1.Les fondements de la politique commune de l'environnement
    • 16.2.2.Les principes de la politique européenne de l'environnement
    • 16.2.3.Notification, information et surveillance pour l'environnement de l'UE
    • 16.2.4.Environnement et autres politiques communes de l'UE
    • 16.2.5.La coopération internationale pour l'environnement et l'UE
  • +  16.3.Réduction des pollutions et des nuisances dans l'UE
    • 16.3.1.Objectifs de qualité pour les eaux européennes
    • 16.3.2.Contrôle des rejets dans le milieu aquatique de l'UE
    • 16.3.3.Lutte contre la pollution de la mer dans l'UE
    • 16.3.4.Lutte contre la pollution atmosphérique dans l'UE
    • 16.3.5.Prévention des risques industriels et chimiques dans l'UE
    • 16.3.6.Lutte contre les nuisances acoustiques dans l'UE
  • +  16.4.Gestion des ressources environnementales dans l'UE
    • 16.4.1.Protection de la flore et de la faune de l'UE
    • 16.4.2.La gestion des déchets dans l'UE
  • 16.5.Bilan et perspectives de la protection de l'environnement de l'UE
  • 16.6. Bibliographie sur la politique de l'environnement de l'UE

Partie V. Politiques sectorielles

• +  17. Politiques de l'UE pour l'industrie et les entreprises
  • +  17.1.La compétitivité de l'industrie européenne
    • 17.1.1.Le marché unique et la politique industrielle de l'UE
    • 17.1.2.Les défis de l'industrie européenne
    • 17.1.3. Les fondements et les moyens de la politique industrielle de l'UE
    • 17.1.4.Les PME dans le marché unique
  • +  17.2.La politique pour les entreprises de l'UE
    • 17.2.1.L'environnement juridique des entreprises européennes
    • 17.2.2.L'environnement économique des entreprises dans l'UE
    • 17.2.3.Financement des entreprises dans l'UE
    • 17.2.4.Coopération entre entreprises dans l'UE
  • +  17.3.Politique industrielle sectorielle de l'UE
    • 17.3.1.La sidérurgie dans l'UE
    • 17.3.2.Construction navale dans l'UE
    • 17.3.3.Le textile et l'habillement dans l'UE
    • 17.3.4.Industries aéronautiques et aérospatiales dans l'UE
    • 17.3.5.Les industries de l'information dans l'UE
    • 17.3.6.Les télécommunications dans l'UE
    • 17.3.7.Autres secteurs industriels de l'UE
  • 17.4.Bilan et perspectives de la politique industrielle de l'UE
  • 17.5.Bibliographie sur les politiques de l'industrie et de l'entreprise de l'UE
• +  18. Politique de recherche et de technologie de l'UE
  • 18.1.Le besoin de la politique européenne de la recherche
  • +  18.2.La structure de la politique européenne de la recherche
    • 18.2.1.Les dispositions des traités européens concernant la recherche
    • 18.2.2. Les programmes-cadres de R & D de l'UE et d'Euratom
    • 18.2.3.Actions de recherche de l'UE directes et indirectes
    • 18.2.4.Les activités du Centre commun de recherche
    • 18.2.5.Coordination de la recherche dans l'Union européenne
    • 18.2.6. Coopération transnationale pour la recherche et le développement technologique
  • +  18.3.L'Euratom et la recherche nucléaire
    • 18.3.1.La fission nucléaire et l'UE
    • 18.3.2.La fusion thermonucléaire contrôlée et l'UE
  • +  18.4. Activités de recherche de l'Union européenne
    • 18.4.1.La priorité "Excellence scientifique"
    • 18.4.2.La priorité "Primauté industrielle"
    • 18.4.3.La priorité "Défis de société"
  • 18.5.Bilan et perspectives de la recherche européenne
  • 18.6. Bibliographie sur la politique de la recherche européenne
• +  19. Politique de l'énergie de l'UE
  • +  19.1.L'importance de l'énergie pour l'Europe
    • 19.1.1.La crise de 1973
    • 19.1.2.Coopération énergétique internationale
    • 19.1.3. La stratégie énergétique de l'UE
  • +  19.2.Le marché intérieur de l'énergie de l'UE
    • 19.2.1.Les marchés de l'électricité et du gaz
    • 19.2.2.Le marché charbonnier de l'UE
    • 19.2.3.Le marché nucléaire de l'UE
    • 19.2.4.Le marché pétrolier de l'UE
  • +  19.3.L'approvisionnement énergétique de l'UE
    • 19.3.1.Objectifs énergétiques de l'UE et utilisation rationnelle de l'énergie
    • 19.3.2.Approvisionnement de l'UE en charbon
    • 19.3.3.Approvisionnement de l'UE en combustibles nucléaires
    • 19.3.4.Approvisionnement de l'UE en hydrocarbures
    • 19.3.5.Nouvelles technologies et nouvelles énergies dans l'UE
  • 19.4.Bilan et perspectives de la politique énergétique de l'UE
  • 19.5. Bibliographie sur la politique de l'énergie de l'UE
• +  20. Politique des transports de l'UE
  • 20.1. L’intérêt spécial de l'UE pour le secteur des transports
  • +  20.2. Le marché intérieur des transports terrestres de l'UE
    • 20.2.1. Accès au marché commun des transports terrestres
    • 20.2.2. Conditions de concurrence dans les transports terrestres de l'UE
    • 20.2.3. Infrastructures des transports dans l'UE
  • +  20.3. Organisation sectorielle du marché des transports de l'UE
    • 20.3.1. Transports routiers dans l'UE
    • 20.3.2. Transports ferroviaires dans l'UE
    • 20.3.3. Transports par voie d'eau dans l'UE
    • 20.3.4. Transports maritimes dans l'UE
    • 20.3.5. Les transports aériens dans l'UE
  • 20.4. Bilan et perspectives de la politique des transports de l'UE
  • 20.5. Bibliographie sur la politique des transports de l'UE
• +  21. La politique agricole commune de l'UE
  • 21.1. Les raisons du traitement spécial de l'agriculture dans l'UE
  • +  21.2. Les fondements et les réformes de la PAC
    • 21.2.1. Les marathons agricoles
    • 21.2.2. Les réformes de la PAC
  • +  21.3. Gestion et financement de la PAC
    • 21.3.1. Consultation des intéressés et des experts scientifiques
    • 21.3.2. Gestion de la PAC
    • 21.3.3. Financement de la politique agricole commune
    • 21.3.4.Contrôle des dépenses agricoles au niveau européen
    • 21.3.5. Questions agrimonétaires et l'euro
  • +  21.4.Organisation commune des marchés agricoles européens
    • 21.4.1. Les principes de la PAC
    • 21.4.2.Soutien direct des revenus des agriculteurs européens
    • 21.4.3.Qualité des produits agricoles européens
    • 21.4.4. Volet extérieur de la PAC
  • +  21.5. Politique des structures et du développement rural dans l'UE
    • 21.5.1.Le financement du développement rural dans l'UE
    • 21.5.2.Les objectifs et les priorités du développement rural
    • 21.5.3.La programmation du développement rural dans l'UE
    • 21.5.4.L'approche Leader pour le développement local
    • 21.5.5. Mesures de développement rural pour les pays candidats à l'UE
  • 21.6. Bilan et perspectives de la politique agricole commune
  • 21.7. Bibliographie sur la politique agricole commune
• +  22. Politique commune de la pêche
  • +  22.1.Cadre économique et juridique de la politique de la pêche de l'UE
    • 22.1.1.La règle de 200 milles et la politique de la pêche de l'UE
    • 22.1.2. Libre accès aux zones de pêche de l'UE
  • +  22.2.Conservation et gestion des ressources halieutiques de l'UE
    • 22.2.1.Exploitation durable des ressources halieutiques de l'UE
    • 22.2.2.Aspects internes de l'exploitation des ressources halieutiques de l'UE
    • 22.2.3.Aspects externes de l'exploitation des ressources halieutiques de l'UE
  • 22.3.Organisation commune des marchés halieutiques de l'UE
  • 22.4.Politique des structures halieutiques de l'UE
  • 22.5. Bilan et perspectives de la politique de pêche de l'UE
  • 22.6. Bibliographie sur la politique commune de la pêche

Partie VI: Politiques extérieures de l'Union européenne

• +  23. La politique commerciale commune de l'UE
  • 23.1.Les objectifs et les instruments de la politique commerciale de l'UE
  • +  23.2. Régime commun d'importations de l'UE
    • 23.2.1.Règles communes concernant les importations dans l'UE
    • 23.2.2.Défense commerciale commune de l'UE
  • 23.3.Régime commun d'exportations de l'UE
  • 23.4.L'UE et l'OMC
  • 23.5.Mesures sectorielles de la politique commerciale de l'UE
  • 23.6. Bilan et perspectives de la politique commerciale de l'UE
  • 23.7. Bibliographie sur la politique commerciale commune de l'UE
• +  24. Politique de l'UE d'aide au développement
  • 24.1.Objectifs et instruments de la politique d'aide au développement de l'UE
  • 24.2. Association CE-ACP
  • 24.3.Pays et territoires d'outre-mer de l'UE
  • 24.4. Aide de l'UE pour le développement durable et la prévention des conflits
  • 24.5.Le système des préférences généralisées et l'UE
  • 24.6. Coopération au développement au niveau mondial
  • 24.7. Lutte contre la faim et autres fléaux
  • 24.8. Bilan et perspectives de la politique de l'UE d'aide au développement
  • 24.9. Bibliographie sur la politique d'aide au développement de l'UE
• +  25. Les relations extérieures de l'Union européenne
  • 25.1.Association européenne de libre échange et Espace économique européen
  • 25.2.Pays candidats à l'adhésion à l'UE
  • 25.3.Les pays des Balkans et l'UE
  • 25.4. Politique européenne de voisinage
  • 25.5.L'UE et les pays de la Méditerranée et du Moyen-Orient
  • 25.6.L'UE et les pays asiatiques et d'Océanie
  • 25.7.L'UE et les pays de l'Amérique du Nord
  • 25.8.L'UE et les pays de l'Amérique latine
  • 25.9. Bilan et perspectives des relations extérieures de la CE/UE
  • 25.10.Bibliographie sur les relations extérieures de l'UE